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Champ P.3 de la carte grise: type de carburant ou source d ...
Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel)
GF
Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel) et électricité (hybride...
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Bonus écologique à l'achat d'un véhicule neuf non polluant
Carte Grise » Coût Carte Grise » Bonus / Malus écologique » Bonus écologique
Bonus écologique
Instauré début 2008, le Bonus Ecologique est un dispositif d'incitation fiscale dans le but d'encourager l'achat de véhicules neufs de plus en plus sobre au niveau des émission de CO2. Si un véhicule propre peut bénéficier d'une aide fiscale, un véhicule polluant...
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Dispositions fiscales de la carte grise mise en place pour ...
976 - Mayotte
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La décision d'exonération partielle ou totale de la carte grise des véhicules propres dépend d'une décision annuelle prise au 1er janvier par la région et appliquée dans les préfectures concernées.
Bonus Malus écologique
L'achat d'un véhicule neuf fonctionnant à l'énérgie électrique entraine l'octroi d'un bonus écologique de 5000 euros !
Pour un...
Thèmes liés : achat d energie electrique / gpl gaz naturel / gaz naturel liquefie carburant / gaz naturel liquefie / gaz naturel et du petrole
Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
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