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4 articles sélectionnés

Champ P.3 de la carte grise: type de carburant ou source d ...

Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel)

GF

Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel) et électricité (hybride...

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Thèmes liés : electricite gaz naturel / butane propane ou gaz naturel / utilisation du gaz naturel comme carburant / gaz naturel liquefie carburant / carburant gaz naturel

Bonus écologique à l'achat d'un véhicule neuf non polluant

Carte Grise » Coût Carte Grise » Bonus / Malus écologique » Bonus écologique

Bonus écologique

Instauré début 2008, le Bonus Ecologique est un dispositif d'incitation fiscale dans le but d'encourager l'achat de véhicules neufs de plus en plus sobre au niveau des émission de CO2. Si un véhicule propre peut bénéficier d'une aide fiscale, un véhicule polluant...

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Thèmes liés : contrat d'achat de l'energie electrique / contrat d'achat d'energie electrique / achat d energie electrique / definition de l'energie electrique / definition de l energie electrique

Dispositions fiscales de la carte grise mise en place pour ...

976 - Mayotte

0%

La décision d'exonération partielle ou totale de la carte grise des véhicules propres dépend d'une décision annuelle prise au 1er janvier par la région et appliquée dans les préfectures concernées.

Bonus Malus écologique

L'achat d'un véhicule neuf fonctionnant à l'énérgie électrique entraine l'octroi d'un bonus écologique de 5000 euros !

Pour un...

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Thèmes liés : achat d energie electrique / gpl gaz naturel / gaz naturel liquefie carburant / gaz naturel liquefie / gaz naturel et du petrole

Foire aux questions sur la carte grise

    En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?

Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?

Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...

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Thèmes liés : comparer les prix d'assurance automobile / comparer les prix de voiture d'occasion